Mentions légales

 

 

Propriété du site

 

Le site Lebeau Meuble est opéré par son propriétaire, Baptiste Lebeau.

 

Conception du site

 

La conception du site a été réalisé par Anne-Charlotte Musset et Baptiste Lebeau. L’identité visuel de Lebeau Meuble a été réalisé par Laure-Anaîs Michelot.

 

Hébergement

 

Lebeau Meuble est hébergé par Wix.

 

Propriété intellectuelle

 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de Lebeau Meuble soit de Clients qui auront autorisé «Lebeau Meuble» à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.

 

Liens

 

Le site peut inclure des liens vers d'autres sites Web ou d'autres sources Internet.

 

Création de liens

 

Lebeau Meuble autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas recourir à des techniques permettant l’imbrication des pages du site Lebeau Meuble à l’intérieur des pages d’un autre site mais d’ouvrir le site dans une fenêtre dédiée dont l’url est apparente ; d’user de retranscription du lien en texte par une formulation explicite, dont les mots et expressions correspondent strictement au contenu visé et en respectent la nature et la forme de pointer directement la page Web hébergeant le contenu visé ou, à défaut, la page d’accueil de Lebeau Meuble. Les liens créés dans ce cadre ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue, de même que toute création de lien émanant de sites Internet diffusant des informations à caractère illégal, pornographique, injurieux, de propagande ou polémique, ou, plus largement susceptibles de heurter la sensibilité ou les bonnes mœurs.

  • w-facebook
  • w-googleplus
  • Twitter Clean
This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now